Mentions légales
Responsable de publication
Territoires Developpement Centre-Valdeloire23, rue de la Vallée Maillard – 41 000 BLOISTel : 02 54 58 11 11Email : societe@territoires-developpement.fr
Création et développement
Flamingo Communications
4 rue du Général de Galembert 41000 Blois
Tél. : 02 54 57 02 02
flamingo.fr
Coordonnées de l’hébergeur du site
ALWAYSDATASARL au capital de 5.000 € immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 49062 rue Tiquetonne75002 Paris
Site Internet https://territoires-developpement-centre-valdeloire.fr/
Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de Flamingo Communications, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.
En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Territoires Developpement Centre-Valdeloire ou de tiers ayant autorisé le Territoires Developpement Centre-Valdeloire à les utiliser.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, « reverse engineering », décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
Liens hypertextes
Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle du Territoires Developpement Centre-Valdeloire et/ou de Flamingo Communications et ceux-ci déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites.
L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits du Territoires Developpement Centre-Valdeloire et de Flamingo Communications. A ce titre, il reconnaît qu’il n’est cessionnaire d’aucun autre droit que celui d’utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.
Contenus
Les services du Territoires Developpement Centre-Valdeloire est en charge des mises à jour et de l’animation du site mettent tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus par nos services vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à en informer le Territoires Developpement Centre-Valdeloire, par courrier électronique via notre formulaire de contact ou bien par courrier postal.
Utilisation de cookies
Ce site utilise des cookies pour collecter des informations sur la manière dont les visiteurs interagissent avec notre site. Ces informations sont utilisées pour améliorer l’expérience des utilisateurs et analyser les performances du site. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre ordinateur ou votre appareil lorsque vous visitez un site web.
Les cookies utilisés sur ce site incluent ceux liés à Google Search Console et Google Analytics, ainsi que ceux gérés par l’extension Complianz | GDPR/CCPA Cookie Consent pour la gestion des cookies. Voici une brève description de ces cookies :
- Google Search Console : Ce cookie est utilisé pour collecter des informations sur la manière dont les utilisateurs accèdent à notre site à partir des résultats de recherche de Google. Il nous aide à comprendre comment notre site est affiché dans les résultats de recherche et à améliorer notre présence en ligne.
- Google Analytics : Ce cookie est utilisé pour collecter des informations sur l’utilisation du site, telles que le nombre de visiteurs, les pages visitées et les sources de trafic. Ces informations sont anonymes et sont utilisées à des fins statistiques pour analyser les performances du site et optimiser son contenu.
- Complianz | GDPR/CCPA Cookie Consent : Cette extension gère la collecte du consentement des utilisateurs pour l’utilisation de cookies sur notre site. Elle affiche une bannière de consentement des cookies et permet aux utilisateurs de choisir leurs préférences en matière de cookies.
Vous avez la possibilité de refuser l’utilisation de cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur pour bloquer certains types de cookies ou tous les cookies. Veuillez consulter les paramètres de votre navigateur pour obtenir des instructions sur la gestion des cookies.
En continuant à utiliser ce site sans modifier vos paramètres de cookies, vous consentez à l’utilisation de cookies liés à Google Search Console, Google Analytics et à l’extension Complianz | GDPR/CCPA Cookie Consent.
Politique de gestion des données personnelles
Ce site collecte certaines données personnelles lorsque vous les fournissez volontairement, telles que votre nom, votre adresse e-mail ou d’autres informations de contact. Nous utilisons ces données personnelles dans le but de répondre à vos demandes, de vous fournir les informations ou les services demandés, ou de vous contacter en lien avec notre activité.
Nous nous engageons à protéger la confidentialité de vos données personnelles et à les traiter conformément aux lois et réglementations en vigueur sur la protection des données. Nous ne divulguerons pas vos données personnelles à des tiers sans votre consentement préalable, sauf si cela est légalement requis.
Nous utilisons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé, toute divulgation, toute altération ou toute destruction. Cependant, veuillez noter qu’aucune méthode de transmission ou de stockage électronique n’est totalement sécurisée, et nous ne pouvons garantir une sécurité absolue de vos données personnelles.
Pour plus d’informations sur notre politique de gestion des cookies et de gestion des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.